Bertrand Lory
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertrand Lory
Objet:
contrôleurs auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 3 du même décret
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000019428619
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2008
06/09/2008
De:
Bertrand Lory
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Bertrand Lory
chargé de mission, suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Bertrand Lory
chargé de mission au bureau de l'enfance et de la famille du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
membre suppléant
Remplace:
Mme Michèle Creoff
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000790934
(source JORF)
nomination
01 Août 2003
01/08/2003